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http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=258282
Arbed-01-2068 Bourse industrielle, Bruxelles 1925-1967 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=256222
Arbed-01-0057 Administration Ex-HADIR - Soc[iété] An[onyme] des Laminoirs de Longtain, La Croyère, Maison R. Hennuy et Cie., Bruxelles 1953-1961 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=256175
Arbed-01-0010 Administration Ex-HADIR - Communauté Economique Européenne, Bruxelles 1960Rapport au Conseil et à la Commission sur le programme économique et financier du gouvernement belge, rapport au Conseil et à la Commission sur le programme politique envisagée par la RFA 1960, rapport au Conseil et à la Commission sur la situation monétaire et financière de l'Italie
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http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=256202
Arbed-01-0037 Administration Ex-HADIR - Ambassade des Pays-Bas, section économique, Bruxelles 1955Correspondance
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http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=258256
Arbed-01-2042 Chambre de Commerce française, Bruxelles 1936-1965 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=309005
TC-0366 Accord agricole Benelux (copie conforme) signé à Bruxelles 1947.05.09 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=309255
TC-0459 Arrangement entre le Grand-Duché de Luxembourg et la République du Chili pour la protection réciproque des marques de fabrique et de commerce ainsi qu'échange de notes à Bruxelles 1950.02.16 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=309295
TC-0500 Troisième Protocole additionnel, complémentaire à l'Accord, signé à Bruxelles, le 5 décembre 1947, sur la résolution des conflits portant sur les avoirs allemands ennemis, au premier Protocole, signé à Bruxelles le 3 février 1949 et au second Protocole, signé à Bruxelles le 10 mai 1950, additionnels à cet Accord, signé à Bruxelles 1951.01.24 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=309262
TC-0467 Procès-verbal de clôture de la Commission tripartite franco-belgo-luxembourgeoise, chargée de l'examen et du règlement des questions relatives à la pollution des eaux et l'entreposage de substances explosives à usage civil le long des frontières signé à Bruxelles, Protocole franco-belgo-luxembourgeois portant création d'une Commission tripartite permanente des eaux polluées signé à Bruxelles, Arrangement entre la Belgique, la France et le Luxembourg au sujet des consultations préalables à l'installation, à proximité des frontières, de dépôts permanents de substances explosives à usage civil signé à Bruxelles, six annexes, note rectificatrice du 2 mai 1950 et certificat d'enregistrement des Nations Unies 2240/2298 1950.04.08 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=312957
TC-0673 Arrangement administratif entre les autorités en matière de prévoyance sociale des pays signataires du Traité de Bruxelles relatif aux modalités d'application de la Convention tendant à étendre et à coordonner l'application des législations de sécurité sociale aux ressortissants des Parties contractantes du Traité de Bruxelles, signée par les Gouvernements de la Belgique, de la France, du Luxembourg, des Pays-Bas et du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord à Paris, le 7 novembre 1949 1954.08.03 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=257998
Arbed-01-1804 DAVUM - bureau de Bruxelles 1940-1944 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=474676
M-02726 Législation concernant le régime des droits d'accise perçus sur les alcools entre le Grand-Duché de Luxembourg et la Belgique 1929-1931Documents concernant le sujet sous rubrique et, plus particulièrement, le projet de loi portant approbation de la convention conclue à Bruxelles le 18 mai 1929 et établissant entre le Grand-Duché de Luxembourg et la Belgique une communauté de recettes en ce qui concerne les droits d'accise perçus sur les alcools.
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http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=309019
TC-0379 Accord sur la résolution des conflits portant sur les avoirs allemands ennemis signé à Bruxelles en 1947 et ratification du 4e Protocole additionnel à l'Accord prémentionné signés à Bruxelles en 1952 1947.12.05-1952.04.30 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=153323
TC-0274 Arrangement international revisant l'arrangement international pour l'unification de la formule des médicaments héroïques, signé à Bruxelles le 29 novembre 1906 et procès-verbal de signature et adhésion du Grand-Duché 1929.08.20 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=309039
TC-0399 Accord pour le règlement des conflits interséquestres relatifs aux avoirs allemands ennemis signé à Bruxelles (bilatéral, France - Grande-Bretagne) 1948.07.15 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=309033
TC-0393 Accord entre les Ministres de la Justice du Luxembourg, de la Belgique et des Pays-Bas concernant l'institution d'une Commission belgo-néerlando-luxembourgeoise pour l'étude de l'unification du Droit signé à Bruxelles et règlement de la Commission 1948.04.17 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=309004
TC-0365 Protocole des conversations tenues à Bruxelles le 2 et 3 mai 1947 entre Ministres de Benelux au sujet des rapports économiques entre les trois pays (et copie conforme) 1947.05.03 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=153398
TC-0250 Convention internationale pour l'unification de certaines règles en matière de connaissement, signée à Bruxelles 1924.08.25 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=309357
TC-0562 Protocole mettant fin aux arrangements de Bruxelles des 29 novembre 1906 et 20 août 1929 pour l'unification de la formule des médicaments héroïques, et acte final signés à Genève 1952.05.20 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=309306
TC-0511 Protocole concernant l'approvisionnement en matières premières et produits rares (Benelux) signé à Bruxelles (et copie conforme) 1951.06.08
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