-
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=290051
ICO-3-1-04773 Pêche - la pêche dans la Moselle Non indiqué -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=290015
ICO-3-1-03249 Pêche - la pêche dans la Moselle Non indiqué -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=290006
ICO-3-1-03240 Pêche - la Moselle à Stadtbredimus Non indiqué -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=289974
ICO-3-1-01693 Paysages - la Moselle gelée en amont de Grevenmacher 1956.02 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=136800
AE-16422 Pose d'une conduite d'alimentation en eau potable à travers la Moselle près de Winningen 1970 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=136794
AE-14691 Pollution de la Moselle par des hydrocarbures liquides 1965 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=136797
AE-15562 Construction d'un pont-route sur la Moselle entre Alken et Löf, au PK 25,350 1969 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=136791
AE-14688 Condominium sur la Moselle 1964 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=474625
M-02675 Proposition de loi d'initiative parlementaire concernant la construction d'un pont sur la Moselle à Wormeldange 1885-1886 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=474616
M-02666 Proposition de loi ayant pour objet de déterminer la part de l'Etat dans les dépenses de construction d'un pont à établir sur la Moselle à ou près de Grevenmacher 1879 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=474627
M-02677 Projet de règlement concernant la désignation des bateaux et canots sur la Moselle et la Sûre limitrophe 1888 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=473776
M-01831 Proposition de loi portant réduction de l'impôt foncier sur les vignobles de la Moselle 1911-1914 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=474607
M-02657 Législation concernant l'exhaussement et l'élargissement du chemin de halage de la Moselle entre Machtum et Ahn 1869-1877Documents concernant le sujet sous rubrique et, plus particulièrement, le projet de loi portant allocation à la direction générale de la Justice d'un crédit de 17000 francs pour exhaussement et élargissement du chemin de halage de la Moselle entre Machtum et Ahn sur une longueur de 920 mètres, la question de cessibilité pour cause d'utilité publique des terrains à comprendre pour l'exhaussement et l'élargissement ci-dessus, le projet de loi portant allocation de 23.000 francs pour l'exhaussement et l'élargissement du chemin de halage entre Ahn et Machtum et le projet de loi portant allocation de 31000 francs pour l'élargissement et l'exhaussement du chemin de halage.
-
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=474559
M-02609 Projet d'arrêté royal grand-ducal ayant pour objet de supprimer la fonction de veilleur aux passages d'eau établis sur la Moselle 1862 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=474624
M-02674 Proposition de loi d'initiative parlementaire concernant la construction d'un pont sur la Moselle à Schengen 1891-1908 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=474606
M-02656 Projet de loi portant allocation d'une somme de 16000 francs pour l'élargissement et l'exhaussement du chemin de halage de la Moselle au lieu-dit Simeonswehr 1869 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=474622
M-02672 Proposition de loi tendant à mettre à charge de l'Etat l'entretien du pont sur la Moselle à Remich avec la voie qui y donne accès 1911-1912 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=145917
AE-02233 Demande présentée par la «S.A des Eaux minérales» d'Echternach afin de pouvoir introduire ses eaux dans les départements français du Haut-Rhin et de la Moselle 1926 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=313240
TC-0831 Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg, la République Fédérale d'Allemagne et la République Française, au sujet de la canalisation de la Moselle, signée à Luxembourg 1957.10.27 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=314255
TC-1158 Arrangement germano-luxembourgeois au sujet de l'installation d'un contrôle douanier juxtaposé germano-luxembourgeois sur la rive de la Moselle, à Wasserbillig et à Schengen 1965.01.10-1965.02.05
- 1
- 2
- 3
- 4
- 5
- ...
- Nächste Seite