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Arbed-01-0459 DAVUM Export[ation] Paris (1.) Aff[aires] confident[ielles] (partie I) 1963-1969 -
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Arbed-01-1823 Cie Commerciale et Industrielle du Midi (CCIM), Paris 1921-1933 -
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Arbed-01-0020 Administration Ex-HADIR - Davum Exportation, Paris : Contrats de représentation 1929-1958Règlement fixant les modalités de fonctionnement entre Davum Exportation et La Marine, HADIR, Rombas et Dilling
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Arbed-01-0009 Administration Ex-HADIR - EUROWA Soc[iété] An[onyme] Paris 1953-1957Correspondance
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AE-10695 Pensions de veuve - Veuves Edwards, Marchal, Struycken, Paris 1953-1960 -
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AE-07554 Conférence de Paris pour la création d'un centre international de calcul mécanique 1951 -
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AE-12674 Convention et actes issus du XIIème congrès postal universel Paris, le 5 07.1947 - Ratification par le Luxembourg 1948-1949 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=309050
TC-0410 Protocole plaçant sous contrôle international certaines drogues non visées par la Convention du 13 juillet 1931 pour limiter la fabrication et réglementer la distribution des stupéfiants, amendée par le Protocole signé à Lake Success le 11 décembre 1946, signé à Paris 1948.11.19 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=309047
TC-0408 Accord de paiements et de compensations entre les pays européens et protocole d'application provisoire de l'Accord mentionné signés à Paris 1948.10.16 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=203444
Exposition à Ostende 1936; Congres et Conférences diverses; Foire de Paris; Foire de Lyon; Factures et correspondances; Expositions touristiques à Metz, Nancy et Strasbourg; Exposition à Tripoli 1926-1938 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=309259
TC-0464 Protocole de la session finale du Comité des frontières occidentales de l'Allemagne signé à Paris 1950.03.31 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=309222
TC-0427 Procès-verbal de la fixation de la ligne-frontière provisoire germano-luxembourgeoise en conformité au protocole de Paris du 22 mars 1949 signé à Roth, mandats des représentants du Gouvernement luxembourgeois et du Gouvernement militaire de l'Etat Rhéno-Palatin pour les opérations de transfert (deux pièces) et carte 1949.04.23 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=309219
TC-0424 Protocole additionnel n° 2 portant amendement à l'Accord de paiements et de compensations entre les pays européens du 16 octobre 1948 signé à Paris 1949.03.31 -
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TC-0707 Convention sur le statut de l'Union de l'Europe occidentale, des représentants nationaux et du personnel international, signée à Paris 1955.05.11 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=312957
TC-0673 Arrangement administratif entre les autorités en matière de prévoyance sociale des pays signataires du Traité de Bruxelles relatif aux modalités d'application de la Convention tendant à étendre et à coordonner l'application des législations de sécurité sociale aux ressortissants des Parties contractantes du Traité de Bruxelles, signée par les Gouvernements de la Belgique, de la France, du Luxembourg, des Pays-Bas et du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord à Paris, le 7 novembre 1949 1954.08.03 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=312951
TC-0667 Protocole additionnel n° 5 portant amendement à l'accord sur l'établissement d'une Union Européenne de Paiements du 19 septembre 1950 signé à Paris 1954.06.30 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=256630
Arbed-01-0460 DAVUM Export[ation] Paris (1.) Aff[aires] confident[ielles] (partie II) 1963-1969 -
http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=474667
M-02717 Projet de loi ayant pour objet d'approuver la convention entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg réglant le service des douanes à la gare internationale de Mondorf-les-Bains, signée à Paris le 30 janvier 1929 1929 -
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M-02702 Législation concernant la convention internationale pour l'unification de la présentation des résultats d'analyse des matières destinées à l'alimentation de l'homme et des animaux 1922-1923Documents concernant le sujet sous rubrique et, plus particulièrement, le projet de loi relatif à l'adhésion du Grand-Duché de Luxembourg à la Convention internationale pour l'unification de la présentation des résultats d'analyse des matières destinées à l'alimentation de l'homme et des animaux, signée à Paris, le 16 octobre 1916.
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http://query.an.etat.lu/Query/detail.aspx?id=474643
M-02693 Convention internationale de Paris du 19 mars 1902 pour la protection des oiseaux utiles à l'agriculture 1903-1904
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